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Les présentes conditions générales de vente s´appliquent de façon exclusive entre la société Atelier Marie C et toute personne accédant au site www.atelier-marie-c.fr
Les conditions générales de vente applicables sont celles mises à la disposition du Client sur le site www.atelier-marie-c.fr lors de la passation de la commande.
Atelier Marie C se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente selon l’évolution de la loi et de la jurisprudence en vigueur en France. Néanmoins les conditions générales de ventes seront celles appliquées au moment de la commande.
Toute personne passant commande sur le site déclare être âgé d’au moins 18 ans et d’être en capacité juridique de le faire.
La commande une fois validée et vérifiée par le client vaut acceptation sans réserve des conditions particulières de vente, un mail sera envoyé au client avec récapitulatif de sa commande.
Le client est seul responsable du paiement effectif des produits achetés et des coordonnées transmises pour la livraison.
Les prix sont en euro, la TVA n’est pas applicable y compris sur les frais de port.
Les commandes seront acceptées dans la limite des stocks disponibles.
Votre carte de paiement n´est débitée qu´au moment de l´expédition de votre commande. Par conséquent, dans le cas où un article ne serait pas disponible et aucun article de remplacement ne pourrait vous être livré, votre carte de paiement ne sera pas débitée du montant des produits non expédiés.
Atelier Marie C s’engage à effectuer la livraison des articles commandés dans les plus brefs délais, il ne pourra être tenu responsable des éventuels problèmes de livraison, perte ou détérioration de colis dans le cas d’une indemnisation (en fonction des CGV du prestataire), elle sera reversée au client sous forme d’avoir ou de remboursement.
Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d´un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.
Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement via le module Paypal. Vous devrez entrer vos coordonnées et vos informations de carte bancaire sur le site sécurisé Paypal. Si vous possédez déjà un compte Paypal, vous pourrez payer directement avec votre compte Paypal, vous recevrez alors une confirmation de votre commande par courrier électronique.
Article 6 : Retour, remboursement, droit de rétractation.
Conformément à l’article L 121-20 du code de la consommation, le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs à partir de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation. En cas d’utilisation de ce droit, le client devra retourner à ses frais, son achat intact, dans son emballage d’origine.
Le droit de rétractation ne peut par ailleurs être exercé pour les articles endommagés, entamés, tâchés ou abîmés.
Le retour devra se faire de préférence en Colissimo Suivi, en cas de perte du colis, Atelier Marie C ne saurait être tenu responsable.
Atelier Marie C remboursera le client au plus tard dans les 14 jours qui suivent la date de rétractation, par défaut par le même moyen de paiement que celui choisi lors de la commande (ou tout autre mode de remboursement si cela est précisé dans le colis retour).
Les produits fabriqués par Atelier Marie C sont élaborés artisanalement, Atelier Marie C ne peut donc pas garantir la parfaite correspondance des couleurs, des dimensions et du poids des savons proposés à la vente.
Vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale des vices cachés.
Nous déclinons toute responsabilité dans l´hypothèse où l´article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison autre que la France.
Nous nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d´un cas fortuit ou d´un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises.
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savonnerie artisanale
9 grande rue
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